Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CESAR
/
CAPRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE
CESAR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95580579
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAR domicilié(e) 19 Rue des Bretons,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2293122) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 178 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2293122) - 69448 - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 7 juillet 2015.

CESAR a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COEUR , SUPER KIKI , TAKINOU , KIKI , ajena , CESAR , BROADWAY , KIKI , A LA TETE DE LA FETE , WIZARD


CESAR Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 19 Rue des Bretons,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2293122) - 93210 - France - SIREN 381178797


CABINET LAVOIX - 62 Rue de bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2293122) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293122 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244887 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 8 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415272 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 6 novembre 1997 - Concession de licence n°245297 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 8 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415271 - Publication au BOPI 2005-07-08

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Poupées; jeux et jouets; vêtements pour poupées